Propriété intellectuelle : défense et sérénité

Cabinet canadien dédié aux droits d’auteur et aux actifs immatériels. Notre équipe bâtit des stratégies de protection, de réaction et de valorisation pour les entreprises.

Packs d’accès — Défense de la propriété

Sélectionnez un pack en fonction de votre enjeu. Chaque pack inclut des services concrets et un avocat référent.

Pack SentinelIP

Surveillance et réaction précoce

Ce que le pack inclut

  • Veille continue des œuvres et contenus clés
  • Détection d’atteintes et notifications formelles
  • Procédures de retrait ciblées et suivis
  • Tableau de bord trimestriel de risques

Idéal pour

  • Portefeuilles de contenus en croissance
  • Marques fortement exposées en ligne
  • Éditeurs numériques et plateformes

Pack FortiDroit

Réaction contentieuse accélérée

Ce que le pack inclut

  • Stratégie probatoire et mises en demeure
  • Injonctions d’urgence et saisies‑contrefaçon
  • Négociations structurées et protocoles de cessation
  • Plan de communication juridique

Idéal pour

  • Contrefaçons flagrantes de masse
  • Copies systémiques de catalogues
  • Actifs critiques menacés

Pack VigieŒuvres

Gestion intégrée du droit d’auteur

Ce que le pack inclut

  • Licences et cessions sur mesure
  • Dépôts, horodatage et traçabilité
  • Politiques éditoriales et workflows juridiques
  • Audit de conformité des catalogues

Idéal pour

  • Studios, maisons d’édition et producteurs
  • Bibliothèques de médias et streaming
  • Collaborations multi‑auteurs

Pack ParapluieTech

Logiciels & bases de données

Ce que le pack inclut

  • Cartographie des droits sur le code
  • Clauses OSS et politiques d’intégration
  • Protection des schémas et bases de données
  • Préparation à la diligence raisonnable

Idéal pour

  • SaaS, IA appliquée et fintech
  • Équipes produit en déploiement rapide
  • Projets avec composants tiers

Notre équipe

Des avocats dédiés à la défense des œuvres, des logiciels et des actifs créatifs stratégiques.

Me Armand Sirois — Fondateur

Me Armand Sirois

Fondateur — Litiges PI & mesures d’urgence

Conçoit des stratégies contentieuses rapides et proportionnées pour les contrefaçons massives et les menaces sur actifs critiques.

  • Injonctions & saisies‑contrefaçon
  • Gestion de crise
  • Négociation de sortie

Me Adèle Vaurin

Droit d’auteur & licences

Structure les chaînes de droits, sécurise les licences, et met en place des workflows éditoriaux fiables.

  • Dépôts & horodatage
  • Licences multi‑territoires
  • Conformité catalogues

Me Romain Delacourt

Logiciels, bases & OSS

Accompagne les équipes produit sur la cartographie des droits, l’OSS et la préparation aux audits.

  • Audit code & tierces parties
  • Politiques OSS
  • Diligence raisonnable

Me Sixtine Belrose

Surveillance & anti‑contrefaçon

Déploie la veille, détecte les atteintes et pilote les retraits pour réduire l’exposition.

  • Veille & takedown
  • Indicateurs de risque
  • Coordination multi‑plateformes

Secteurs que nous servons

  • Technologies & SaaS
  • Jeux vidéo & médias interactifs
  • Manufacturier & design produit
  • Édition, musique & production
  • Commerce en ligne & plateformes
  • R&D, laboratoires & data

FAQ

Contact

Écrivez‑nous à contact@siroisavocats.ca ou utilisez le formulaire ci‑dessous. Merci de ne pas envoyer d’informations confidentielles avant la mise en place d’un mandat.

Nous répondons généralement sous 24 à 48 h ouvrées.